Mentions légales

1. Association éditrice du site, hébergement et déclaration
Association éditrice du site : Passages-aix.
M. Philippe BIOT, Président
Association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée à la Sous-Préfecture d’Aix-en-Provence le 1er décembre 1955 sous le n°2188 (JO du 22 décembre 1955).
L’hébergement de ce site est assuré par : OVH.
Déclaration auprès de la Commission nationale Informatique et Libertés : attribution du numéro en cours.

2. Préambule
L'association éditrice du site a mis en ligne ce site afin de vous présenter ses produits et services, ainsi que des informations et recommandations liés à votre activité ou à vos centres d’intérêt. L’utilisation de ce site implique que vous acceptiez d’être lié par les termes des conditions générales suivantes et de respecter l’ensemble des lois applicables.

3. Informations sur les produits et services

Les produits et services qui vous sont présentés ne constituent pas une offre de vente mais une présentation générale de la gamme des produits et services distribués par l'association éditrice du site. En conséquence, l’ensemble de ces produits et services sont uniquement disponibles en France Métropolitaine. L'association éditrice du site peut modifier les informations contenues dans ce site concernant les produits et services à tout moment et sans préavis. Ses informations sont fournies sans garantie d’adéquation à un besoin particulier d’utilisation.

4. Droits de propriété intellectuelle

Droits d'auteur
Toutes les informations ou documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété de l'association éditrice du site, soit font l’objet de droit d’utilisation, de reproduction et de représentation consentis au profit des cette dernière. Ces informations, documents ou éléments sont soumises aux lois protégeant le droit d'auteur dès lors qu'elles sont mises à la disposition du public sur ce site. Les copies des documents contenus dans ce site ne peuvent être faites qu'à titre d'information et exclusivement pour un seul usage strictement privé. Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site, n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins est expressément interdite et soumise à l’autorisation préalable et expresse de l'association éditrice du site. Dans tous les cas, la reproduction autorisée des informations contenues dans ce site devra indiquer la source et la mention de propriété adéquates.

Signes distinctifs
Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce site (produits ® et ™) sont la propriété de l'association éditrice du site. Ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite préalable de l'association éditrice du site.

Engagement de l'utilisateur
Chaque visiteur du site qui fournit des informations consent à l'association éditrice du site l'intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise l'association éditrice du site à en faire usage dans le respect du caractère de confidentialité défini au point 6.

5. Liens hypertextes
Activation des liens
L'association éditrice du site décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elle offre des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs de ce site en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du site.

Autorisation des liens
Si vous souhaitez créer un lien hypertexte avec ce site, vous devez obtenir l’autorisation écrite et préalable de l'association éditrice du site en vous adressant à : Association Passages-Aix.

6. Limitations de responsabilité
Les informations et recommandations ("Informations") disponibles sur ce site vous sont proposées en toute bonne foi. Ces Informations sont censées être correctes au moment où vous en prenez connaissance. Toutefois, l'association éditrice du site n'est ni représentante ni garante du caractère exhaustif et de l'exactitude de ces Informations. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez. Ces Informations vous sont fournies à la condition que vous ou toute autre personne qui les recevez puissiez déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser. En aucun cas, l'association éditrice du site ne sera responsable des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces Informations, de leur utilisation ou de l'utilisation d'un produit auquel elles font référence. Ces Informations ne doivent pas être considérées comme des recommandations pour l'utilisation d'informations, de produits, de procédures, d'équipements ou de formulations qui seraient en contradiction avec un brevet, un copyright ou une marque déposée. L'association éditrice du site ou ses filiales déclinent toute responsabilité, expresse ou implicite, si l'utilisation de ces Informations venait à contrevenir à un brevet, un copyright ou une marque déposée. Aucune garantie, expresse ou implicite, n'est donnée quant à la nature marchande des Informations fournies, ni quant à leur adéquation à une finalité déterminée, ainsi qu'en ce qui concerne les produits ou services auxquels il est fait référence dans ces Informations. En aucun cas, l'association éditrice du site ne s'engage à mettre à jour ou à corriger les Informations qui seront diffusées sur ce site. De même, l'association éditrice du site se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment sans préavis.

7. Mises à jour des conditions d’utilisation du site et loi applicable
L'association éditrice du site peut procéder à la mise à jour de ces conditions d’utilisation du site à tout moment. En conséquence, vous êtes invités à vous référer régulièrement aux dernières conditions d’utilisation du site en vigueur. Ces conditions générales du site sont soumises au droit français et relèvent de la compétence des tribunaux français.

8. Crédits
© Association Passages-Aix, 2015
Direction de la publication : Philippe Biot
Responsable de la publication :
Responsable de la rédaction :
Conception et réalisation : Martine Galle, Catherine Barnola
Crédits photographiques : Association Passages-Aix
Tous droits réservés.

Coordonnées :

Passages
BP 45
13602 Aix-en-Provence cedex 1
Tél. 06 95 88 95 98
Mail : anim.pasg@me.com
Site : www.passages-aix.fr